1. Éditeur du site

Le site EventSpot66 est édité par :
QUALITECH-CONSEIL
EURL au capital de 100 000 €
Siège social : 6 rue Pasteur, 66600 Rivesaltes, France
SIRET : 789 640 711 00048 — RCS Perpignan
N° TVA intracommunautaire : FR 76 789 640 711
Code NAF : 70.22Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion)
Gérant : Thierry Hocquerelle
Email : contact@eventspot66.com
Téléphone : 04 28 67 71 52

2. Directeur de la publication

Thierry Hocquerelle, en qualité de gérant de QUALITECH-CONSEIL.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site : www.ovh.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site EventSpot66 (textes, images, logos, graphismes, base de données, code source) est protégé par le droit d'auteur et le droit des bases de données. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable et écrite de QUALITECH-CONSEIL est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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5. Données personnelles

Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition au traitement de vos données. Pour exercer ces droits, consultez notre politique de confidentialité et notre page Vos droits RGPD.

6. Cookies

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7. Crédits

Conception, développement et exploitation : QUALITECH-CONSEIL.
Photographies des lieux : fournies par les propriétaires de lieux référencés (utilisation soumise à licence).

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera, à défaut de résolution amiable, soumis aux tribunaux compétents de Perpignan.

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